CONDITIONS D'UTILISATION
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SECTION 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
(texte strictement inchangé…)
SECTION 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES
(texte strictement inchangé…)
SECTION 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
(texte strictement inchangé…)
SECTION 4 – MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
(texte strictement inchangé…)
SECTION 5 – PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
(texte strictement inchangé…)
SECTION 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE
(texte strictement inchangé…)
SECTION 7 – OUTILS FACULTATIFS
(texte strictement inchangé…)
ARTICLE 8 – LIENS DE TIERS
(texte strictement inchangé…)
ARTICLE 9 – COMMENTAIRES, RETOURS D'EXPÉRIENCE ET AUTRES SOUMISSIONS
(texte strictement inchangé…)
ARTICLE 10 – INFORMATIONS PERSONNELLES
(texte strictement inchangé…)
ARTICLE 11 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
(texte strictement inchangé…)
ARTICLE 12 – UTILISATIONS INTERDITES
(texte strictement inchangé…)
ARTICLE 13 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Nous ne garantissons, certifions ou déclarons en aucun cas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue, sécurisée, sans délai ou sans erreur.
(texte identique…)
Mohammed Kazzout, nos directeurs, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services et concédants ne peuvent en aucun cas être tenus responsables…
(texte identique…)
ARTICLE 14 – INDEMNISATION
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de tenir Mohammed Kazzout et notre société mère, nos filiales…
(texte identique…)
ARTICLE 15 – DISSOCIABILITÉ
(texte inchangé…)
ARTICLE 16 – RÉSILIATION
(texte inchangé…)
ARTICLE 17 – INTÉGRALITÉ DE L’ACCORD
(texte inchangé…)
ARTICLE 18 – LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons les Services sont régis et interprétés en vertu des lois de :
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27 chemin de la Guette
Chelles, Seine-et-Marne
77500
France
SIRET : 10128091500014
SIREN : 101280915
ARTICLE 19 – MODIFICATIONS APPORTÉES AUX CONDITIONS D’UTILISATION
(texte inchangé…)
ARTICLE 20 – COORDONNÉES
Les questions relatives aux Conditions d’utilisation doivent nous être envoyées à baytoulwaqt@gmail.com.
